Comptes rendus du conseil municipal

Le CONSEIL MUNICIPAL de la commune de Nogent-le-Phaye se réunira en séance ordinaire le :

 

MERCREDI 4 JUILLET 2018 à 18 h 30

à la salle du conseil de la mairie.

 

 

ORDRE DU JOUR 

 

 

 

1 – Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 14/02/2018 et du 11/04/2018 ;

2 – Décisions du maire ;

3 – Délibération d’approbation de vote du budget 2018 ;

4 – Demande de subvention auprès de la DRAC pour l’acquisition du mobilier de la nouvelle bibliothèque 6 rue du Tertre ;                      

5 – Demande de subvention au titre du Contrat Régional d’Agglomération 2018 – 2022 pour le remplacement des mâts du terrain de football ;                        

6 – Tarifs d’occupation de la salle sportive et associative 6ter rue du Tertre ;              

7 – Règlement intérieur de la salle sportive et associative et de l’espace boisé 6ter rue du Tertre ;

8 – Constat de désaffectation, déclassement et cession du fossé traversant le futur zoo-refuge « La Tanière », et servitude d’une partie au profit de Chartres Métropole ;

9 –  Avis du Conseil municipal sur la demande d’autorisation au titre du permis de construire, d’une  installation classée et d’une demande de permis d’aménager, objet de l’enquête publique en cours ;

10 – Acquisition par la commune à Chartres Métropole d’une parcelle de la ZA de la Fosse Bouchard ;

11 – Mise en place du nouveau régime indemnitaire des agents territoriaux de la commune (RIFSEEP) ;

12 – Autorisation du Conseil municipal pour représentation de Madame le Maire par Madame Odile BORDIER, avocate ;

13 – Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert de la piscine des Vauroux ;

14 – Décisions modificatives ;

15 – Informations et questions diverses.


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