Passer au contenu
Nogent-Le-Phaye Logo
  • Accueil
  • Mairie
    • Contacter la mairie
    • Conseil Municipal
      • Les élus
      • Bulletin municipal
      • Compte-rendus
      • Conseil Municipal des Jeunes
    • Intercommunalité
    • Agents municipaux
    • Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
    • Marchés publics
    • Démarches administratives
      • Aides financières
      • Etat civil
      • Urbanisme
      • Documents administratifs (CNI/Passport/…)
      • Services publics
    • Finances
  • Grands projets
    • Revitalisons le Coeur de village
    • Enquête publique – Révision du PLU
  • Vivre
    • Notre village
      • Nogent en images
      • Historique de notre village
    • CCAS
    • Solidarité et santé
      • Jardin d’automne
      • Résidence services seniors : le Hameau des Fées
      • Maison de convalescence La Boissière
      • Santé
      • Bien-être
    • Éducation et jeunesse
      • Accès Portail Famille
      • Petite enfance
      • Accueil Périscolaire
      • École
      • Menus
      • Fiches métiers
    • Commerces
      • L’Essentiel
      • Food truck
      • Alimentation
      • Restauration
      • Autres commerces
    • Vie pratique
      • Locations diverses
      • Déchets
      • Balayeuse
      • Transport
      • Le culte
      • Cimetière – colombarium
    • Le Chalet
    • Nouveaux arrivants
  • Salle culturelle
    • Billetterie en ligne
    • Location
  • Loisirs/détente
    • Médiathèque
    • La Tanière
    • Escape Game
    • Évènements
    • Associations
      • Activités associatives et sportives
  • Facebook
  • Accueil
  • Mairie
    • Contacter la mairie
    • Conseil Municipal
      • Les élus
      • Bulletin municipal
      • Compte-rendus
      • Conseil Municipal des Jeunes
    • Intercommunalité
    • Agents municipaux
    • Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
    • Marchés publics
    • Démarches administratives
      • Aides financières
      • Etat civil
      • Urbanisme
      • Documents administratifs (CNI/Passport/…)
      • Services publics
    • Finances
  • Grands projets
    • Revitalisons le Coeur de village
    • Enquête publique – Révision du PLU
  • Vivre
    • Notre village
      • Nogent en images
      • Historique de notre village
    • CCAS
    • Solidarité et santé
      • Jardin d’automne
      • Résidence services seniors : le Hameau des Fées
      • Maison de convalescence La Boissière
      • Santé
      • Bien-être
    • Éducation et jeunesse
      • Accès Portail Famille
      • Petite enfance
      • Accueil Périscolaire
      • École
      • Menus
      • Fiches métiers
    • Commerces
      • L’Essentiel
      • Food truck
      • Alimentation
      • Restauration
      • Autres commerces
    • Vie pratique
      • Locations diverses
      • Déchets
      • Balayeuse
      • Transport
      • Le culte
      • Cimetière – colombarium
    • Le Chalet
    • Nouveaux arrivants
  • Salle culturelle
    • Billetterie en ligne
    • Location
  • Loisirs/détente
    • Médiathèque
    • La Tanière
    • Escape Game
    • Évènements
    • Associations
      • Activités associatives et sportives
  • Facebook
  • Accueil
  • Mairie
    • Contacter la mairie
    • Conseil Municipal
      • Les élus
      • Bulletin municipal
      • Compte-rendus
      • Conseil Municipal des Jeunes
    • Intercommunalité
    • Agents municipaux
    • Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
    • Marchés publics
    • Démarches administratives
      • Aides financières
      • Etat civil
      • Urbanisme
      • Documents administratifs (CNI/Passport/…)
      • Services publics
    • Finances
  • Grands projets
    • Revitalisons le Coeur de village
    • Enquête publique – Révision du PLU
  • Vivre
    • Notre village
      • Nogent en images
      • Historique de notre village
    • CCAS
    • Solidarité et santé
      • Jardin d’automne
      • Résidence services seniors : le Hameau des Fées
      • Maison de convalescence La Boissière
      • Santé
      • Bien-être
    • Éducation et jeunesse
      • Accès Portail Famille
      • Petite enfance
      • Accueil Périscolaire
      • École
      • Menus
      • Fiches métiers
    • Commerces
      • L’Essentiel
      • Food truck
      • Alimentation
      • Restauration
      • Autres commerces
    • Vie pratique
      • Locations diverses
      • Déchets
      • Balayeuse
      • Transport
      • Le culte
      • Cimetière – colombarium
    • Le Chalet
    • Nouveaux arrivants
  • Salle culturelle
    • Billetterie en ligne
    • Location
  • Loisirs/détente
    • Médiathèque
    • La Tanière
    • Escape Game
    • Évènements
    • Associations
      • Activités associatives et sportives
  • Facebook

Raccourcis

Santé

Toutes les informations pour prendre contact avec les praticiens de Nogent-le-Phaye.

aller

Raccourcis

Associations

Découvrez les associations du village !

aller

Raccourcis

Administratif

Télécharger tous les documents dont vous avez besoin.

aller

Raccourcis

Scolaire

Toutes les informations du groupe scolaire

aller

Raccourcis

L'essentiel

Commandez et venez chercher votre pain dans votre point multiservice.

aller

Raccourcis

Horaires

aller
  • Accueil
  • Mairie
    • Contacter la mairie
    • Conseil Municipal
      • Les élus
      • Bulletin municipal
      • Compte-rendus
      • Conseil Municipal des Jeunes
    • Intercommunalité
    • Agents municipaux
    • Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
    • Marchés publics
    • Démarches administratives
      • Aides financières
      • Etat civil
      • Urbanisme
      • Documents administratifs (CNI/Passport/…)
      • Services publics
    • Finances
  • Grands projets
    • Revitalisons le Coeur de village
    • Enquête publique – Révision du PLU
  • Vivre
    • Notre village
      • Nogent en images
      • Historique de notre village
    • CCAS
    • Solidarité et santé
      • Jardin d’automne
      • Résidence services seniors : le Hameau des Fées
      • Maison de convalescence La Boissière
      • Santé
      • Bien-être
    • Éducation et jeunesse
      • Accès Portail Famille
      • Petite enfance
      • Accueil Périscolaire
      • École
      • Menus
      • Fiches métiers
    • Commerces
      • L’Essentiel
      • Food truck
      • Alimentation
      • Restauration
      • Autres commerces
    • Vie pratique
      • Locations diverses
      • Déchets
      • Balayeuse
      • Transport
      • Le culte
      • Cimetière – colombarium
    • Le Chalet
    • Nouveaux arrivants
  • Salle culturelle
    • Billetterie en ligne
    • Location
  • Loisirs/détente
    • Médiathèque
    • La Tanière
    • Escape Game
    • Évènements
    • Associations
      • Activités associatives et sportives
  • Facebook
Nogent-Le-Phaye > La mairie à votre service > Démarches administratives > Services publics > Services publics – Associations
Services publics – Associations2020-11-27T09:58:52+01:00
logo service-public.fr
Accueil associations  > Vos questions  > Questions

Questions-Réponses

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?

  • Comment évaluer un don en nature à une association ?
  • Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ?
  • Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?

  • Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

  • Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io

Le bulletin

Municipal

Télécharger le dernier
bulletin municipal

Dernier bulletin municipal

Newsletter

INSCRIVEZ-VOUS

La newsletter pour rester informé n’importe où et n’importe quand !

Liens

Utiles

chartres-métropole-logo
logo région centre
eurelien logo
logo-gouv

Mairie de Nogent-le-phaye
1, place de l’Église – 28630 Nogent-Le-Phaye

  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Cookies
  • Contact
Page load link
En poursuivant sur ce site, vous acceptez l’utilisation de traceurs (cookies) qui ont pour finalité de faire des statistiques de mesures d’audience. Réglages Tout accepter Tout refuser

AVERTISSEMENT RELATIF AUX COOKIES

Ce site utilise des cookies lors de votre visite pour améliorer la navigation, recueillir des statistiques de visites anonymes et vous proposer des contenus enrichis. Vous pouvez accepter ou refuser leur dépôt. Certaines fonctionnalités pourraient alors ne plus être disponibles. Consulter nos Mentions légales.

AVERTISSEMENT RELATIF AUX EXTENSIONS DE TIERCE PARTIE

Ce site utilise des services de tierce partie, dont des vidéos Youtube intégrées. Décochez les cases des services que vous ne voulez pas utiliser, et cliquez sur "Mettre à jour les paramètres" pour enregistrer vos réglages. Note : l'enregistrement de ces réglages utilise un cookie valable 30 jours ; pour accéder à nouveau à ces réglages une fois ceux-ci enregistrés, supprimez le cookie lié à ce site et nommé privacy_embeds.
Aller en haut